Secrétariat du Groupe Australie
Bâtiment RG Casey
Crescent John McEwen
BARTON ACT 0221
Australie

LISTE DES AGENTS PATHOGENES HUMAINS ET ANIMAUX ET DES TOXINES REGLEMENTES A L’EXPORTATION

Janvier 2014

Virus

  1. Virus de la peste équine
  2. Virus de la peste porcine africaine
  3. Virus Andes
  4. Virus de l'influenza aviaire2
  5. Virus de la fièvre catarrhale ovine
  6. Virus Chapare
  7. Virus Chikungunya
  8. Virus Choclo
  9. Virus de la fièvre hémorragique de Crimée-Congo
  10. Virus de la dengue
  11. Virus Dobrava-Belgrade
  12. Virus de l'encéphalite équine de l'Est
  13. Virus Ebola
  14. Virus de la fièvre aphteuse
  15. Virus de la variole caprine
  16. Virus Guanarito
  17. Virus d'Hantaan
  18. Virus Hendra (morbillivirus équin)
  19. Herpesvirus porcin (virus de la maladie d'Aujeszky)
  20. Virus de la peste porcine classique
  21. Virus de l'encéphalite japonaise
  22. Virus de Junin
  23. Virus de la maladie de la forêt de Kyasanur
  24. Virus Laguna negra
  25. Virus de la fièvre de Lassa
  26. Virus de l'encéphalomyélite ovine
  27. Virus Lujo
  28. Virus de la dermatose nodulaire contagieuse
  29. Virus de la chorioméningite lymphocytaire
  30. Virus Machupo
  31. Virus de Marbourg
  32. Virus de la variole du singe
  33. Virus de l'encéphalite de Murray Valley
  34. Virus de la maladie de Newcastle
  35. Virus Nipah
  36. Virus de la fièvre hémorragique d'Omsk
  37. Virus Oropouche
  38. Virus de la peste des petits ruminants
  39. Entérovirus porcin type 9 (virus de la maladie vésiculeuse du porc)
  40. Virus de l'encéphalite Powassan
  41. Virus de la rage et autres membres du genre Lyssavirus
  42. Virus de la vallée du Rift
  43. Virus de la peste bovine
  44. Virus Rocio
  45. Virus Sabia
  46. Virus de Séoul
  47. Virus de la variole ovine
  48. Virus Sin Nombre
  49. Virus de l'encéphalite de Saint-Louis
  50. Virus de la maladie de Teschen (encéphalomyélite à entérovirus)
  51. Virus de l'encéphalite à tiques (virus de l'encéphalite verno-estivale russe)
  52. Virus de la variole
  53. Virus de l'encéphalite équine du Venezuela
  54. Virus de la stomatite vésiculeuse
  55. Virus de l'encéphalite équine de l'Ouest
  56. Virus de la fièvre jaune

Bactéries

  1. Bacillus anthracis
  2. Brucella abortus
  3. Brucella melitensis
  4. Brucella suis
  5. Burkholderia mallei (Pseudomonas mallei)
  6. Burkholderia pseudomallei (Pseudomonas pseudomallei)
  7. Chlamydophila psittaci (anciennement « Chlamydia psittaci »)
  8. Clostridium argentinense (anciennement « Clostridium botulinum type G »), souches productrices de neurotoxines botuliques
  9. Clostridium baratii, souches productrices de neurotoxines botuliques
  10. Clostridium botulinum
  11. Clostridium butyricum, souches productrices de neurotoxines botuliques
  12. Clostridium perfringens, types producteurs de toxine epsilon3
  13. Coxiella burnetii
  14. Francisella tularensis
  15. Mycoplasma capricolum sous-espèce capripneumoniae (« souche F38 »)
  16. Mycoplasma mycoides sous-espèce mycoides SC (variante petite colonie)
  17. Rickettsia prowazekii
  18. Salmonella typhi
  19. Escherichia coli producteur de toxine Shiga (STEC) appartenant aux sérogroupes O26, O45, O103, O104, O111, O121, O145, O157, et autres sérogroupes producteurs de toxine Shiga4
  20. Shigella dysenteriae
  21. Vibrio cholerae
  22. Yersinia pestis

Les toxines et leurs sous-unités suivantes5 :

  1. Abrine
  2. Aflatoxines
  3. Toxines botuliniques6
  4. Toxine cholérique
  5. Toxines alpha, bêta 1, bêta 2, epsilon et iota de Clostridium perfringens
  6. Conotoxine6
  7. Diacétoxyscirpénol
  8. Toxine HT-2
  9. Microcystine (cyanginosine)
  10. Toxine de modéccine
  11. Ricine
  12. Saxitoxine
  13. Toxine Shiga
  14. Entérotoxines de Staphylococcus aureus, toxine alpha d’hémolysine, et toxine du syndrome de choc toxique (anciennement « entérotoxine staphylococcique F »)
  15. Toxine T-2
  16. Tétrodotoxine
  17. Vérotoxine et protéines de type Shiga inactivant les ribosomes
  18. Lectine 1 de Viscum album (viscumine)
  19. Toxine de volkensine

Champignons

  1. Coccidioides immitis
  2. Coccidioides posadasii

1 Un agent/pathogène est visé par la présente liste sauf lorsqu'il est sous la forme d’un vaccin. Par vaccin, on entend tout médicament faisant partie d'une préparation pharmaceutique qui a été homologuée, ou dont la commercialisation ou l'essai clinique a été approuvé, par l'organisme de réglementation du pays où il est fabriqué ou utilisé. Un vaccin est conçu pour stimuler une réponse immunitaire protectrice en vue de prévenir une maladie chez les humains ou animaux auxquels il est administré. Les agents et pathogènes biologiques font l'objet d'un contrôle lorsqu'ils constituent une culture vivante isolée d'un pathogène, une préparation d'une toxine qui a été isolée ou extraite d'une source donnée ou un matériau constitué de matières vivantes auxquelles l'agent a été intentionnellement inoculé ou qui ont été intentionnellement contaminées par l’agent. Parmi les cultures vivantes isolées d'un pathogène, notons les cultures vivantes inactives et desséchées, que l'agent soit naturel, enrichi ou modifié.

2 Ne comprend que les virus de l'influenza aviaire hautement pathogènes, tels que définis par l’Organisation mondiale de la santé animale (OIE), l’Union européenne (UE) ou des organismes nationaux de règlementation compétents.

3 Il est entendu qu'en limitant cette mesure de contrôle aux souches de Clostridium perfringens productrices de la toxine epsilon, le transfert d'autres souches de Clostridium perfringens qui seront utilisées comme cultures témoins positives aux fins d'analyse des aliments et de contrôle de la qualité n'est donc pas visé par la mesure de contrôle.

4 Les Escherichia coli producteurs de toxines Shiga (STEC) sont également appelés E. coli entérohémorragiques (EHEC), ou E. coli producteurs de vérocytotoxines (VTEC).

5 Sauf les immunotoxines.

6 Sauf les conotoxines et toxines botuliniques sous forme de produits remplissant tous les critères suivants :

  • préparations pharmaceutiques destinées à des analyses ou à être administrées aux êtres humains pour le traitement d'états pathologiques;
  • produits préemballés pour être distribués comme produits médicaux ou cliniques;
  • vente permise par une autorité gouvernementale comme produit médical ou clinique.

Liste d’avertissement1

Bactéries

  1. Clostridium tetani2
  2. Legionella pneumophila
  3. Yersinia pseudotuberculosis
  4. Autres souches d’une espèce de Clostridium productrice de neurotoxine botulique3

Champignons

  1. Fusarium langsethiae
  2. Fusarium sporotrichioides

Éléments génétiques et organismes génétiquement modifiés

  1. Éléments génétiques renfermant des séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité de l'un des microorganismes de la liste.
  2. Éléments génétiques renfermant des séquences d'acides nucléiques codant l’une des toxines de la liste ou une sous-unité de l'une de ces toxines.
  3. Organismes génétiquement modifiés renfermant des séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité de l'un des microorganismes de la liste.
  4. Organismes génétiquement modifiés renfermant des séquences d'acides nucléiques codant l’une des toxines de la liste ou une sous-unité de l'une de ces toxines.

1 Les agents biologiques font l'objet d'un contrôle lorsqu'ils constituent une culture vivante isolée d'un pathogène, une préparation d'une toxine qui a été isolée ou extraite d'une source donnée ou un matériau constitué de matières vivantes auxquelles l'agent a été intentionnellement inoculé ou qui ont été intentionnellement contaminées par l’agent. Parmi les cultures vivantes isolées d'un pathogène, notons les cultures vivantes inactives et desséchées, que l'agent soit naturel, enrichi ou modifié. Les agents sont visés par la présente liste sauf lorsqu'il s'agit de vaccins. Par vaccin, on entend tout médicament faisant partie d'une préparation pharmaceutique qui a été homologuée, ou dont la commercialisation ou l'essai clinique a été approuvé, par l'organisme de réglementation du pays où il est fabriqué ou utilisé. Un vaccin est conçu pour stimuler une réponse immunitaire protectrice en vue de prévenir une maladie chez les humains ou animaux auxquels il est administré.

2 Le Groupe d’Australie reconnaît que ces organismes sont très répandus mais, ayant déjà été acquis dans le cadre de programmes de guerres biologiques, ils méritent une attention particulière.

3 Les membres du Groupe d’Australie ont l’intention d’ajouter à la liste de contrôle les souches d’une espèce de Clostridium qui a été identifiée comme étant productrice de neurotoxine botulique.

Note technique :

Les organismes génétiquement modifiés englobent les organismes dans lesquels le matériel génétique (séquences d’acides nucléiques) a été modifié d’une façon qui n’aurait pu se produire naturellement par croisement et/ou par recombinaison génétique, ainsi que ceux qui sont produits artificiellement, en totalité ou en partie.

Les éléments génétiques englobent notamment les chromosomes, les génomes, les plasmides, les transposons et les vecteurs, qu'ils soient génétiquement modifiés ou non, ou synthétisé chimiquement, en tout ou en partie.

« Séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité de l’un des microorganismes de la liste » signifie toute séquence spécifique propre au microorganisme de la liste qui :

  • représente, en elle-même ou à travers les produits issus de sa transcription ou de sa traduction, un risque important pour la santé humaine, animale ou végétale ; ou
  • est réputée renforcer la capacité d'un microorganisme de la liste, ou de tout autre organisme dans lequel elle peut être insérée ou intégrée d’une autre manière, à porter gravement atteinte à la santé humaine, animale ou végétale.

Ces mesures de contrôle ne visent pas les séquences d'acides nucléiques associées à la pathogénicité d'Escherichia coli entérohémorragique de sérotype O157 et des autres souches productrices de vérotoxines, sauf celles qui codent la vérotoxine ou des sous-unités de vérotoxine.